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Subventions

Subventions aux associations

La Commune de Charbonnières-les-Bains soutient le développement de la vie associative par l’attribution d’une subvention.

Pour une demande de subvention, nous vous remercions de suivre le lien suivant : http://associations.sparte.io

Les dossiers doivent nous parvenir avant le 24 décembre 2017 pour le versement de la subvention pour 2018.

Les subventions versées par la Commune de Charbonnières-les-Bains sont soumises à l'unique appréciation de la Mairie selon les critères définis par le Conseil Municipal.

La Commission municipale "Vie associative" étudie les dossiers avant de les faire voter en Conseil Municipal. Les subventions ne sont en aucun cas reconduites automatiquement chaque année.

La demande de subvention ne créera, en aucun cas pour la Mairie, l'obligation d'octroyer une subvention.

Subventions à caractère social