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Subventions

Subventions aux associations

La Commune de Charbonnières-les-Bains soutient le développement de la vie associative par l’attribution d’une subvention. Pour une demande de subvention, nous vous remercions de télécharger le formulaire et les intercalaires suivants et de les retourner à Murielle JEGOU.

Demande de subventions 2017 [pdf] - 425.45 Ko
Intercalaires subventions 2017 [pdf] - 259.46 Ko
Cerfa 15059-01 (compte-rendu d'utilisation subvention 2016) [pdf] - 116.8 Ko

Les dossiers doivent nous parvenir avant le 15 janvier 2017 pour le versement de la subvention pour 2017.

Les subventions versées par la Commune de Charbonnières-les-Bains sont soumises à l'unique appréciation de la Mairie selon les critères définis par le Conseil Municipal.
La Commission municipale Vie associative étudie les dossiers avant de les faire voter en Conseil Municipal. Les subventions ne sont en aucun cas reconduites automatiquement chaque année.

La rédaction et l'envoi des imprimés de demandes de subvention ne créeront, en aucun cas pour la Mairie, l'obligation d'octroyer une subvention.

Subventions à caractère social