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Subventions aux associations

Vous trouverez en annexe la Lettre du Maire adressée aux associations dans le cadre de la campagne de SUBVENTIONS 2023.

A cette lettre sont joints :

  • CERFA 12156*06 - Formulaire de demande version 2022
  • CERFA 15059*02 - Compte rendu financier (si subvention reçue en 2022 – inutile si déjà fourni).
  • 1 feuille de pointage pour ne rien oublier
  • 1 fichier Excel qui permettra aux associations qui n’ont pas de comptable de présenter un Compte de Résultat et un Bilan comptable destinés à l’analyse financière.

Comme en 2022 :

Les dossiers sont reçus en mairie sur rendez-vous. Nous pourrons ainsi nous assurer ensemble que le dossier est conforme à ce qui est attendu. Ne tardez pas.

Planning :

  • 15 décembre : lancement de la campagne
  • 31 janvier : date limite de réception des dossiers complets (sur RV)
  • Février : Commission d’attribution : études des demandes et arbitrages en bureau d’adjoints si besoin
  • Mars : vote du budget – validation des subventions et notifications aux associations
Courrier-du-Maire-aux-associations.pdf [pdf] - 341.59 Ko
CERFA12156-06.pdf [pdf] - 1.02 Mo
CERFA15059-02.pdf [pdf] - 75.09 Ko
Pointage-des-documents-du-dossier.docx [docx] - 37.66 Ko
Compte-de-Resultat-et-Bilan-vierge.xlsx [xlsx] - 36.81 Ko

Subventions à caractère social

Les demandes de subvention à caractère social sont à demander au service social de la commune.