Subventions aux associations

Vous trouverez en annexe la Lettre du Maire adressée aux associations dans le cadre de la campagne de SUBVENTIONS 2023.

A cette lettre sont joints :

• CERFA 12156*06 - Formulaire de demande version 2022
• CERFA 15059*02 - Compte rendu financier (si subvention reçue en 2022 – inutile si déjà fourni).
• 1 feuille de pointage pour ne rien oublier
• 1 fichier Excel qui permettra aux associations qui n’ont pas de comptable de présenter un Compte de Résultat et un Bilan comptable destinés à l’analyse financière.

Comme en 2022 :

Les dossiers sont reçus en mairie sur rendez-vous. Nous pourrons ainsi nous assurer ensemble que le dossier est conforme à ce qui est attendu. Ne tardez pas.

Planning :

• 15 décembre : lancement de la campagne
• 31 janvier : date limite de réception des dossiers complets (sur RV)
• Février : Commission d’attribution : études des demandes et arbitrages en bureau d’adjoints si besoin
• Mars : vote du budget – validation des subventions et notifications aux associations

Les demandes de subvention à caractère social sont à demander au service social de la commune.